Le ministre de l'éducation nationale,
Vu l'arrêté du 9 septembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel « pilote d'installations de production par procédés » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative textiles et industries annexes en date du 25 janvier 2001,
Arrête :

Art. 1er. - Les annexes I et II à l'arrêté du 9 septembre 1998 susvisé sont abrogées et remplacées respectivement par les annexes I et II au présent arrêté.

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la session d'examen 2002 du brevet professionnel « pilote d'installations de production par procédés ».

Art. 3. - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 octobre 2001.

Nota. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de la recherche du 22 novembre 2001.
L'arrêté et ses annexes I et II seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Ils seront diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.